Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citoyen Honnête
DUBBELD MAARTEN

Numéro de dépôt :
3820752
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Citoyen Honnête de DUBBELD MAARTEN

Présentation de la marque Citoyen Honnête

Déposée le 5 avril 2011 par DUBBELD MAARTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Citoyen Honnête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est DUBBELD MAARTEN domicilié(e) 14 RUELLE GALLIENI - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBBELD MAARTEN domicilié(e) 14 RUELLE GALLIENI - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

La marque Citoyen Honnête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citoyen Honnête est expirée depuis le 5 avril 2021.

DUBBELD MAARTEN a également déposé les autres marques suivantes : Honest Citizen


DUBBELD MAARTEN - 14 RUELLE GALLIENI - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


DUBBELD MAARTEN - 14 RUELLE GALLIENI - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Etiquette d'identification en papier plastifié. ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Transmission d'informations de sons et d'images via Internet ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; Identification et restitution d'objets perdus ou volés.